Formations Fiscalité
Quelques exemples de nos Formations Fiscalité
Le traitement de la TVA dans les échanges internationaux
Cette formation s’adresse aux entreprises qui réalisent du chiffre d’affaires à l’international
Ces entreprises doivent maîtriser les règles complexes de la TVA internationale et connaître les enjeux du formalisme de ces opérations particulières.
Le traitement sera différent selon le territoire d’exportation – Union Européenne (UE) ou hors UE – et selon la l’opération réalisée – vente de biens ou prestations de services. La méconnaissance de ces règles peut s’avérer coûteuse pour l’entreprise.
Aussi, cette formation rappellera la notion de territoire ainsi que les règles de territorialité applicables aux livraisons de biens et aux prestations de services.
Puis la formation s’attachera à expliciter l’ensemble des obligations déclaratives liées à la TVA dans les échanges internationaux : des mentions obligatoires sur les factures, aux Déclarations d’Echanges de Biens (DEB) ou de Services (DES) sur Prodouane et à la déclaration de TVA (CA3).
A l’issue de la formation, le stagiaire devra
– Savoir traiter les règles de facturation de la TVA dans les échanges internationaux ;
– Maîtriser les obligations déclaratives (mentions obligatoires sur les factures, Déclaration d’Echanges de Biens, Déclarations d’Echanges de Services)
– Paramétrer le système d’information comptable de l’entreprise pour encadrer la collecte des informations nécessaires à l’établissement des différentes déclarations
Du résultat comptable au résultat fiscal
L’objectif de cette formation est de maîtriser les retraitements les plus courants de la liasse fiscale
Cette formation s’adresse aux comptables d’entreprise qui ont déjà une connaissance des principes de construction du résultat comptable et qui souhaitent approfondir leurs travaux comptables jusqu’à la détermination du résultat fiscal.
Dans un premier temps, la formation abordera les principes de l’impôt sur les sociétés (IS) : le champ d’application, l’annualité et la territorialité de l’impôt société.
Puis seront traités les grands mécanismes du passage du résultat comptable au résultat fiscal : réintégrations, déductions et imputations des déficits. Ces retraitements seront examinés de manière méthodique et pratique à partir de l’imprimé 2058-A.
La détermination du résultat fiscal aboutira au calcul de l’impôt (taux normal, taux réduit) et des contributions additionnelles.